SEC(1976)20 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mémorandum complémentaire au discours-programme 1976.
CORRIGENDUM AU TEXTE DU MEMORANDUM COMPLEMENTAIRE AU DISCOURS-PROGRAMME 1976 diffusé le 6 février 1976 sous la référence SEC (76) 20 final
SEC(1976)20 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mémorandum complémentaire au discours-programme 1976.
CORRIGENDUM AU TEXTE DU MEMORANDUM COMPLEMENTAIRE AU DISCOURS-PROGRAMME 1976 diffusé le 6 février 1976 sous la référence SEC (76) 20 final
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0001
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 06/02/1976
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mémorandum complémentaire au discours-programme 1976.
CORRIGENDUM AU TEXTE DU MEMORANDUM COMPLEMENTAIRE AU DISCOURS-PROGRAMME 1976 diffusé le 6 février 1976 sous la référence SEC (76) 20 final (FRA)
Volume 1976/9003
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 06/02/1976
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mémorandum complémentaire au discours-programme 1976.
CORRIGENDUM AU TEXTE DU MEMORANDUM COMPLEMENTAIRE AU DISCOURS- PROGRAMME 1976 diffusé le 6 février 1976 sous la référence SEC (76) 20 final (FRA)
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