SEC(1991)915 - OJ 1060, 15.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Analyse qualitative de l'exécution du budget 1990 - Plan d'exécution du budget 1991 (SEC(91) 870) - Rapport sur les délais de paiement à la Commission (SEC(91) 872 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 3 mai 1991
SEC(1991)915 - OJ 1060, 15.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Analyse qualitative de l'exécution du budget 1990 - Plan d'exécution du budget 1991 (SEC(91) 870) - Rapport sur les délais de paiement à la Commission (SEC(91) 872 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 3 mai 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)915
Original Reference Code
SEC(1991)915
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0042
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/05/1991
OJ 1060, 15.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Analyse qualitative de l'exécution du budget 1990 - Plan d'exécution du budget 1991 (SEC(91) 870) - Rapport sur les délais de paiement à la Commission (SEC(91) 872 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 3 mai 1991. (FRA)
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