SEC(1990)857 - OJ 1010, Points 17 à 19 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : ENVIRONNEMENT : • Mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des moteurs diesel équipant les véhicules utilitaires (COM(90) 174). • Actions communautaires pour la conservation de la nature (ACNAT) (COM(90) 125 à /4) • Participation des pays en voie de développement au protocole de Montréal (SEC(90) 834) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 27 avril 1990

Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)857
Original Reference Code
SEC(1990)857
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1990/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/04/1990
OJ 1010, Points 17 à 19 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : ENVIRONNEMENT : • Mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des moteurs diesel équipant les véhicules utilitaires (COM(90) 174). • Actions communautaires pour la conservation de la nature (ACNAT) (COM(90) 125 à /4)
• Participation des pays en voie de développement au protocole de Montréal (SEC(90) 834)
- Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 27 avril 1990. (FRA)

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