SEC(1990)786 - OJ 1009 - point 13 POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION NAVALE APRES 1990 : - Caractéristiques du régime actuellement négocié au sein de l'O.C.D.E. - Etat d'évolution du dossier (Note d'information de M. ANDRIESSEN)
SEC(1990)786 - OJ 1009 - point 13 POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION NAVALE APRES 1990 : - Caractéristiques du régime actuellement négocié au sein de l'O.C.D.E. - Etat d'évolution du dossier (Note d'information de M. ANDRIESSEN)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)786
Original Reference Code
SEC(1990)786
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/04/1990
OJ 1009 - point 13 POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION NAVALE APRES 1990 : - Caractéristiques du régime actuellement négocié au sein de l'O.C.D.E. - Etat d'évolution du dossier (Note d'information de M. ANDRIESSEN) (FRA)
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