SEC(1990)745 - Note à l'attention de Mmes et MM les assistants Objet : simplification des procédures convocations et réunions de comités et de groupes d'experts
SEC(1990)745 - Note à l'attention de Mmes et MM les assistants Objet : simplification des procédures convocations et réunions de comités et de groupes d'experts
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)745
Original Reference Code
SEC(1990)745
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/04/1990
Note à l'attention de Mmes et MM les assistants Objet : simplification des procédures convocations et réunions de comités et de groupes d'experts (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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