SEC(1990)38 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/08/90 Objet : Secteur du lin - mesures de promotion de l'utilisation Proposition de M. Mac SHARRY
SEC(1990)38 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/08/90 Objet : Secteur du lin - mesures de promotion de l'utilisation Proposition de M. Mac SHARRY
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)38
Original Reference Code
SEC(1990)38
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/01/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/08/90 Objet : Secteur du lin - mesures de promotion de l'utilisation Proposition de M. Mac SHARRY (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/08/90 Objet : Secteur du lin - mesures de promotion de l'utilisation Proposition de M. Mac SHARRY (ENG)
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