SEC(1989)744 - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi et vendredi 18 et 19 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire • Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées - Contributions complémentaires
SEC(1989)744 - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi et vendredi 18 et 19 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire • Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées - Contributions complémentaires
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/05/1989
Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi et vendredi 18 et 19 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire • Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées - Contributions complémentaires (FRA)
Volume 1989/9007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/05/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet des jeudi 18 et vendredi 19 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées • Contributions complémentaires DG V - B/88/274 - ALLEMAGNE - Pratiques discriminatoires à l'égard des ressortissants des autres E.M. faisant leur stage de droit - B/89/030 - ALLEMAGNE - Apposition par les autorités allemandes de mentions sur le passeport d'un ressortissant communautaire travaillant en Allemagne (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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