SEC(1989)660 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 18 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées . Contribution des DG II, DG III -sauf B/01-, DG IV, DG IX DG XIV, DG XV, OSCE et S.J
SEC(1989)660 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 18 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées . Contribution des DG II, DG III -sauf B/01-, DG IV, DG IX DG XIV, DG XV, OSCE et S.J
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 18 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées . Contribution des DG II, DG III -sauf B/01-, DG IV, DG IX DG XIV, DG XV, OSCE et S.J. (FRA)
Volume 1989/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 18 mai 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/89 sur les infractions constatées • Contributions des DG II, DG III -sauf B/01-, DG IV, DG IX DG XIV, DG XV, OSCE et S.J. (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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