SEC(1988)411 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Volet social CECA et gestion de l'article 56 CECA - Compte rendu de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 8 mars 1988
SEC(1988)411 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Volet social CECA et gestion de l'article 56 CECA - Compte rendu de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 8 mars 1988
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1988)411
Original Reference Code
SEC(1988)411
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Volet social CECA et gestion de l'article 56 CECA - Compte rendu de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 8 mars 1988. (FRA)
Volume 1988/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Volet social CECA et gestion de l'article 56 CECA - Compte rendu de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 8 mars 1988. (FRA)
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