Volume 1988/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/02/1988
OJ 907, points 12, 14 et 15 NOTE A L'ATTENTION, DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * Interprétation de l'article 118 A du traité CEE (doc. SEC(88) 217) * Protection contre l'exposition au benzène (OJ 907, point 15) (doc. COM(88) 62) * Dimension sociale du grand marché (OJ 907, point 12) (doc. SEC(88) 192) * Sécurité et santé sur les lieux de travail (OJ 907, point 14) (doc. COM(88) 51/2
COM(88) 52 et 52/2
COM(88) 53 et 53/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du lundi 15 février 1988. (FRA)

Volume 1988/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/02/1988
OJ 907, points 12, 14 et 15 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * Interprétation de l'article 118 A du traité CEE (doc. SEC(88) 217) * Protection contre l'exposition au benzène (OJ 907, point 15) (doc. COM(88) 62) * Dimension sociale du grand marché (OJ 907, point 12) (doc. SEC(88) 192) * Sécurité et santé sur les lieux de travail (OJ 907, point 14) (doc. COM(88) 51/2
COM(88) 52 et 52/2
COM(88) 53 et 53/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du lundi 15 février 1988. (FRA)

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