SEC(1986)454 - OJ 819, point 10 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique audio-visuelle - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi 13 et vendredi 14 mars 1986
SEC(1986)454 - OJ 819, point 10 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique audio-visuelle - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi 13 et vendredi 14 mars 1986
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)454
Original Reference Code
SEC(1986)454
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1986/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1986
OJ 819, point 10 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique audio-visuelle - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet des jeudi 13 et vendredi 14 mars 1986. (FRA)
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