SEC(1986)90 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986

Document date: [1986]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)90
Original Reference Code
SEC(1986)90
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1986/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986. (FRA)

Volume 1986/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986. (FRA)

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