SEC(1986)90 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986
SEC(1986)90 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986. (FRA)
Volume 1986/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu des résultats de la réunion du Groupe fermé de Membres de la Commission pour la coordination des instruments structurels du vendredi 17 janvier 1986. (FRA)
Conditions of Access and Use
French