SEC(1985)867 - RAPPORT SUR LA "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARMÉ" Document diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président et de M. Clinton Davis
SEC(1985)867 - RAPPORT SUR LA "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARMÉ" Document diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président et de M. Clinton Davis
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)867
Original Reference Code
SEC(1985)867
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1985
RAPPORT SUR LA "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARMÉ" Document diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président et de M. Clinton Davis (FRA)
RAPPORT SUR LA "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARMÉ" Document diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président et de M. Clinton Davis (ENG)
RAPPORT SUR LA "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARMÉ" Document diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président et de M. Clinton Davis (DEU)
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