SEC(1985)240 - DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 17 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 3 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION DE FIN FEVRIER A FIN JUILLET 1985 (arrêtées par la Commission lors de sa 771ème réunion, le 20 fevrier 1985)
SEC(1985)240 - DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 17 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 3 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION DE FIN FEVRIER A FIN JUILLET 1985 (arrêtées par la Commission lors de sa 771ème réunion, le 20 fevrier 1985)
Document date: [1985]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)240
Original Reference Code
SEC(1985)240
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0007
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 26/02/1985
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 17 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION JUSQU'A FIN JUILLET 1985 (Mise à jour au 3 avril 1985)
DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION DE FIN FEVRIER A FIN JUILLET 1985 (arrêtées par la Commission lors de sa 771ème réunion, le 20 fevrier 1985) (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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