SEC(1984)493 - OJ 731, point 12 d NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Budget 1984 - Dépenses autres que FEOGA - Garantie - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. SEC (84) 417, SEC (84) 386/3 à 386/6)
SEC(1984)493 - OJ 731, point 12 d NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Budget 1984 - Dépenses autres que FEOGA - Garantie - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. SEC (84) 417, SEC (84) 386/3 à 386/6)
Document date: [1984]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1984/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/03/1984
OJ 731, point 12 d NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Budget 1984 - Dépenses autres que FEOGA - Garantie - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. SEC (84) 417, SEC (84) 386/3 à 386/6). (FRA)
Volume 1984/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/03/1984
OJ 731, point 12 d NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Budget 1984 - Dépenses autres que FEOGA - Garantie - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. SEC (84) 417, SEC (84) 386/3 à 386/6). (FRA)
Conditions of Access and Use
French