SEC(1984)109 - OJ 724 - point 8 (5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comités et groupes d'experts - Adoption de la liste des comités et groupes actifs en 1984
SEC(1984)109 - OJ 724 - point 8 (5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comités et groupes d'experts - Adoption de la liste des comités et groupes actifs en 1984
Document date: [1984]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)109
Original Reference Code
SEC(1984)109
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1984/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/02/1984
OJ 724 - point 8 (5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comités et groupes d'experts - Adoption de la liste des comités et groupes actifs en 1984. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies