SEC(1983)533 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/338/83 Objet : ARTICLE 55 DU TRAITE CECA - mise en provision de fonds CECA pour 4 contrats de recherche dont 2 projets relevant du programme "Hygiène industrielle dans les mines" et 2 projets du programme "Sécurité minière" Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON
SEC(1983)533 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/338/83 Objet : ARTICLE 55 DU TRAITE CECA - mise en provision de fonds CECA pour 4 contrats de recherche dont 2 projets relevant du programme "Hygiène industrielle dans les mines" et 2 projets du programme "Sécurité minière" Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)533
Original Reference Code
SEC(1983)533
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/03/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/338/83 Objet : ARTICLE 55 DU TRAITE CECA - mise en provision de fonds CECA pour 4 contrats de recherche dont 2 projets relevant du programme "Hygiène industrielle dans les mines" et 2 projets du programme "Sécurité minière" Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON (FRA)
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