SEC(1982)43 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/14/82 Objet : Affectation de fonctionnaires auprès du bureau central et des bureaux liquidateurs et subdélégation en matière de décisions à prendre en ce qui concerne la couverture contre les risques de maladie Proposition de M. O'KENNEDY
SEC(1982)43 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/14/82 Objet : Affectation de fonctionnaires auprès du bureau central et des bureaux liquidateurs et subdélégation en matière de décisions à prendre en ce qui concerne la couverture contre les risques de maladie Proposition de M. O'KENNEDY
Document date: [1982]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1982/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1982
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/14/82 Objet : Affectation de fonctionnaires auprès du bureau central et des bureaux liquidateurs et subdélégation en matière de décisions à prendre en ce qui concerne la couverture contre les risques de maladie Proposition de M. O'KENNEDY (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/14/82 Objet : Affectation de fonctionnaires auprès du bureau central et des bureaux liquidateurs et subdélégation en matière de décisions à prendre en ce qui concerne la couverture contre les risques de maladie Proposition de M. O'KENNEDY (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/14/82 Objet : Affectation de fonctionnaires auprès du bureau central et des bureaux liquidateurs et subdélégation en matière de décisions à prendre en ce qui concerne la couverture contre les risques de maladie Proposition de M. O'KENNEDY (DEU)
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