SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
Document date: [1979]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)921
Original Reference Code
SEC(1979)921
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1979/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1979
(Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Location of Originals
Existence of Copies
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