SEC(1979)688 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/429/79 ACCELEREE Objet : ESSOR - signature d'un avenant au contrat Proposition de : M. BRUNNER
SEC(1979)688 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/429/79 ACCELEREE Objet : ESSOR - signature d'un avenant au contrat Proposition de : M. BRUNNER
Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)688
Original Reference Code
SEC(1979)688
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1979/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/04/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/429/79 ACCELEREE Objet : ESSOR - signature d'un avenant au contrat Proposition de : M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/429/79 ACCELEREE Objet : ESSOR - signature d'un avenant au contrat Proposition de : M. BRUNNER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/429/79 ACCELEREE Objet : ESSOR - signature d'un avenant au contrat Proposition de : M. BRUNNER (DEU)
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