SEC(1978)1448 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0299/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1268/77 posée par M. HERBERT sur la régime de subventionnement de la poudre fraîche de lait écrémé destinée à l'alimentation des porcs et de la volaille projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1978)1448 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0299/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1268/77 posée par M. HERBERT sur la régime de subventionnement de la poudre fraîche de lait écrémé destinée à l'alimentation des porcs et de la volaille projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0299/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1268/77 posée par M. HERBERT sur la régime de subventionnement de la poudre fraîche de lait écrémé destinée à l'alimentation des porcs et de la volaille projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0299/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1268/77 posée par M. HERBERT sur la régime de subventionnement de la poudre fraîche de lait écrémé destinée à l'alimentation des porcs et de la volaille projet établi par M. GUNDELACH. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0299/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1268/77 posée par M. HERBERT sur la régime de subventionnement de la poudre fraîche de lait écrémé destinée à l'alimentation des porcs et de la volaille projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)
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