SEC(1978)969 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0190/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1088/77 posée par M. COUSTE sur le montant des importations de pétrole brut pour les années 1975 1976 et 1977 projet établi par M. BRUNNER et M. ORTOLI

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)969
Original Reference Code
SEC(1978)969
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0190/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1088/77 posée par M. COUSTE sur le montant des importations de pétrole brut pour les années 1975 1976 et 1977 projet établi par M. BRUNNER et M. ORTOLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0190/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1088/77 posée par M. COUSTE sur le montant des importations de pétrole brut pour les années 1975, 1976 et 1977 projet établi par M. BRUNNER et M. ORTOLI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0190/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1088/77 posée par M. COUSTE sur le montant importations de pétrole brut pour les années 1975, 1976 et 1977 projet établi par M. BRUNNER et M. ORTOLI. (DEU)

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