SEC(1978)466 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/102/78 CLOTURE objet : suppléance du Directeur du personnel et de l'administration à Luxembourg - dérogation à l'art. 26 du règlement intérieur provisoire de la Commission
SEC(1978)466 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/102/78 CLOTURE objet : suppléance du Directeur du personnel et de l'administration à Luxembourg - dérogation à l'art. 26 du règlement intérieur provisoire de la Commission
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)466
Original Reference Code
SEC(1978)466
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1978/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/102/78 CLOTURE objet : suppléance du Directeur du personnel et de l'administration à Luxembourg - dérogation à l'art. 26 du règlement intérieur provisoire de la Commission (FRA)
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