SEC(1978)456 - ADAPTATIONS DES TRAITES ENTRAINEES PAR L'ELARGISSEMENT (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et M. le Vice-Président Natali)
SEC(1978)456 - ADAPTATIONS DES TRAITES ENTRAINEES PAR L'ELARGISSEMENT (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et M. le Vice-Président Natali)
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1978
ADAPTATIONS DES TRAITES ENTRAINEES PAR L'ELARGISSEMENT (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et M. le Vice-Président Natali) (FRA)
Volume 1978/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1978
ADAPTATIONS DES TRAITES ENTRAINEES PAR L'ELARGISSEMENT (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et M. le Vice-Président Natali) (FRA)
ADATTAMENTI DEI TRATTATI DETERMINATI DALL'AMPLIAMENTO (Relazione del gruppo di lavori per le questioni istituzionali connesse all'ampliamento, diffusa sotto l'autorità del presidente e del vicepresidente NATALI) (ITA)
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French, Italian
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