SEC(1977)817 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 324 /77 Objet : Autorisation pour la publication d'une étude par un expert Proposition de M. VOUEL
SEC(1977)817 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 324 /77 Objet : Autorisation pour la publication d'une étude par un expert Proposition de M. VOUEL
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)817
Original Reference Code
SEC(1977)817
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1977/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 324 /77 Objet : Autorisation pour la publication d'une étude par un expert Proposition de M. VOUEL (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 324 / 77 Objet : Autorisation pour la publication d'une étude par un expert Proposition de M. VOUEL (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 324 / 77 Objet : Autorisation pour la publication d'une étude par un expert Proposition de M. VOUEL (DEU)
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