SEC(1977)790 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 839/76 posée par M. COUSTE sur un sondage concernant "le consommateur européen" projet établi par par M. BURKE et M. le Président

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)790
Original Reference Code
SEC(1977)790
Reference Archivists

Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1977/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 839/76 posée par M. COUSTE sur un sondage concernant "le consommateur européen" projet établi par par M. BURKE et M. le Président. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 839/76 posée par M. COUSTE sur un sondage concernant "le consommateur européen" projet établi par M. BURKE et M. le Président. (ENG)

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