SEC(1977)747 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0125/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 835/76 posée par M. BAAS sur la proposition de la Commission visant à la reconversion à la houille des centrales électriques projet établi par M. BRUNNER
SEC(1977)747 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0125/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 835/76 posée par M. BAAS sur la proposition de la Commission visant à la reconversion à la houille des centrales électriques projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)747
Original Reference Code
SEC(1977)747
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0125/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 835/76 posée par M. BAAS sur la proposition de la Commission visant à la reconversion à la houille des centrales électriques projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
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