SEC(1977)741 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0123/77/2 REOUVERTURE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 866/76 posée par M. W. MÜLLER sur le prix exhorbitant de l'eau distillée déstinée aux batteries automobiles Procédure écrite suspendue le 1er mars 1977 à la demande de M. VOUEL Nouveau projet établi par M. BURKE et M. VOUEL
SEC(1977)741 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0123/77/2 REOUVERTURE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 866/76 posée par M. W. MÜLLER sur le prix exhorbitant de l'eau distillée déstinée aux batteries automobiles Procédure écrite suspendue le 1er mars 1977 à la demande de M. VOUEL Nouveau projet établi par M. BURKE et M. VOUEL
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0123/77/2 REOUVERTURE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 866/76 posée par M. W. MÜLLER sur le prix exhorbitant de l'eau distillée déstinée aux batteries automobiles Procédure écrite suspendue le 1er mars 1977 à la demande de M. VOUEL Nouveau projet établi par M. BURKE et M. VOUEL. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0123/77/2 REOUVERTURE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 866/76 posée par M. W. MÜLLER sur le prix exhorbitant de l'eau distillée destinée aux batteries automobiles Procédure écrite suspendue le 1er mars 1977 à la demande de M. VOUEL Nouveau projet établi par M. BURKE et M. VOUEL. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0123/77/2 REOUVERTURE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 866/76 posée par M. W. MÜLLER sur le prix exhorbitant de l'eau distillée destinée aux batteries automobiles Procédure écrite suspendue le 1er mars 1977 à la demande de M. VOUEL Nouveau projet établi par M. BURKE et M. VOUEL. (DEU)
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