SEC(1977)679 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0106/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 810/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par MM. GUNDELACH, VOUEL et DAVIGNON

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)679
Original Reference Code
SEC(1977)679
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0106/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 810/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par MM. GUNDELACH, VOUEL et DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0106/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 810/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par MM. GUNDELACH, VOUEL et DAVIGNON (ENG)

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