SEC(1975)916 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/527/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 640/74 posée par M. PATIJN sur l'arrêté relatif aux spécialités pharmaceutiques (Journal Officiel néerlandais 1974 n° 531) et sur les arrêts rendus dans les affaires "Centrafarm"
SEC(1975)916 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/527/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 640/74 posée par M. PATIJN sur l'arrêté relatif aux spécialités pharmaceutiques (Journal Officiel néerlandais 1974 n° 531) et sur les arrêts rendus dans les affaires "Centrafarm"
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/527/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 640/74 posée par M. PATIJN sur l'arrêté relatif aux spécialités pharmaceutiques (Journal Officiel néerlandais 1974 n° 531) et sur les arrêts rendus dans les affaires "Centrafarm" (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/527/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 640/74 posée par M. PATIJN sur l'arrêté relatif aux spécialités pharmaceutiques (Journal Officiel néerlandais 1974 n° 531) et sur les arrêts rendus dans les affaires "Centrafarm" (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/527/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 640/74 posée par M. PATIJN sur l'arrêté relatif aux spécialités pharmaceutiques (Journal Officiel néerlandais 1974 n° 531) et sur les arrêts rendus dans les affaires "Centrafarm" (DEU)
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