SEC(1975)657 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/346/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 591/74 posée par MM. KATER ET MÜLLER sur les mesures communautaires de protection de l'environnement concernant le Rhin

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)657
Original Reference Code
SEC(1975)657
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/346/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 591/74 posée par MM. KATER ET MÜLLER sur les mesures communautaires de protection de l'environnement concernant le Rhin (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/346/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 591/74 posée par MM. KATER ET MÜLLER sur les mesures communautaires de protection de l'environnement concernant le Rhin (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/346/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 591/74 posée par MM. KATER ET MÜLLER sur les mesures communautaires de protection de l'environnement concernant le Rhin (DEU)

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