SEC(1975)335 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/30/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 586/74 posée par M. JAHN sur les mesures visant à transposer plus rapidement dans les dispositions communautaires les résultats des recherches effectuées dans le domaine de la protection de l'environnement

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)335
Original Reference Code
SEC(1975)335
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/30/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 586/74 posée par M. JAHN sur les mesures visant à transposer plus rapidement dans les dispositions communautaires les résultats des recherches effectuées dans le domaine de la protection de l'environnement (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/30/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 586/74 posée par M. JAHN sur les mesures visant à transposer plus rapidement dans les dispositions communautaires les résultats des recherches effectuées dans le domaine de la protection de l'environnement (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/30/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 586/74 posée par M. JAHN sur les mesures visant à transposer plus rapidement dans les dispositions communautaires les résultats des recherches effectuées dans le domaine de la protection de l'environnement (DEU)

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