SEC(1974)987 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un centre restreint d'analyse de l'information (brevets inclus) relative à la technologie de contrôle de la pollution Approbation par la procédure écrite C/607/74
SEC(1974)987 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un centre restreint d'analyse de l'information (brevets inclus) relative à la technologie de contrôle de la pollution Approbation par la procédure écrite C/607/74
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)987
Original Reference Code
SEC(1974)987
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/03/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un centre restreint d'analyse de l'information (brevets inclus) relative à la technologie de contrôle de la pollution Approbation par la procédure écrite C/607/74 (FRA)
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