SEC(1974)771 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 360/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 618/73 posée par M. COUSTE sur les travaux de la Commission sur "la voiture expérimentale de sécurité
SEC(1974)771 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 360/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 618/73 posée par M. COUSTE sur les travaux de la Commission sur "la voiture expérimentale de sécurité
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/02/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 360/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 618/73 posée par M. COUSTE sur les travaux de la Commission sur "la voiture expérimentale de sécurité (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Written procedure C/360/74 Adoption of draft reply to written question No 618/73 tabled by Mr COUSTE on the Commission work on "the experimental safety car" (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/ 360/74 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 618/73 von Herrn COUSTE über die Arbeiten der Kommission für"das experimentelle Sicherheitsauto" (DEU)
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