SEC(1970)722 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO GILLET HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
SEC(1970)722 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO GILLET HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
Document date: [1970]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1970)722
Original Reference Code
SEC(1970)722
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1970/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/02/1970
NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO GILLET HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/70 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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