SEC(1969)3930 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenants à ... (CEUE

SEC(1969)3930 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenants à des contrats d'étude dans le secteur de la gammagraphie industrielle Approbation par la procédure écrite C/2619/69

SEC(1969)3930 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenants à des contrats d'étude dans le secteur de la gammagraphie industrielle Approbation par la procédure écrite C/2619/69

Document date: [1969]

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Identity Statement

Created By

Secrétariat général de la Commission

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1969)3930

Original Reference Code

SEC(1969)3930

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1969/0130
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/11/1969
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenants à des contrats d'étude dans le secteur de la gammagraphie industrielle Approbation par la procédure écrite C/2619/69 (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

Relations Area

Le dossier contient aussi les notes à la Commission suivantes: "Avenants à des contrats d'étude dans le secteur de la gammagraphie industrielle" [SEC(69)3930] (23/10/1969). "Avenants à deux contrats de recherches" [SEC(69)3437] (27/09/1969). "Contrat d'expert pour l'exploitation des résultats de l'action Textil" [SEC(69)460 (25/04/1969).