SEC(1969)599 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO THEUNISSEN HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur les suites données par les Etats membres aux Recommondations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
SEC(1969)599 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO THEUNISSEN HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur les suites données par les Etats membres aux Recommondations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)599
Original Reference Code
SEC(1969)599
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1969/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/02/1969
NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST WELLENSTEIN MOSCA MICHAELIS TOULEMON VOGELAAR ALBRECHT GUAZZUGLI-MARINI VINCK CROS RABOT SPAAK RHO THEUNISSEN HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur les suites données par les Etats membres aux Recommondations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission (FRA)
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