SEC(1969)563 - O.J. 113, 4 mars 1970, Point 12 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège - Les problèmes relatifs à l'élargissement de la Communauté dans la perspective de l'union économique et monétaire - Résultats des travaux des Chefs de cabinet
SEC(1969)563 - O.J. 113, 4 mars 1970, Point 12 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège - Les problèmes relatifs à l'élargissement de la Communauté dans la perspective de l'union économique et monétaire - Résultats des travaux des Chefs de cabinet
Document date: [1969]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1969/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/02/1969
SIGNATURE PAR L'ITALIE DU TRAITE DE NON PROLIFERATION (Note diffusée pour information sur instruction de M. MARTINO) (FRA)
Volume 1969/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1970
O.J. 113, 4 mars 1970, Point 12 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège - Les problèmes relatifs à l'élargissement de la Communauté dans la perspective de l'union économique et monétaire - Résultats des travaux des Chefs de cabinet. (FRA)
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French
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