SEC(1969)476 - Conseil 65 O.J. 17-18 février 1969 Point "A" NOTE A L'ATTENTION DE M. RABOT, Directeur Général de l'Agriculture. Objet : 500ème réunion du Comité des Représentants permanents : 5/2/1969. - Consultation du Parlement Européen sur les . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 du Conseil en ce qui concerne les aides accordées au babeurre et au babeure en poudre utilisés pour l'alimentation des animaux. (Docs. COM (69) 54 final, R/160/69 (AGRI 55)) . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 865/68 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes. (Docs. COM (69) 48 final, R/161/69 (AGRI 56))
SEC(1969)476 - Conseil 65 O.J. 17-18 février 1969 Point "A" NOTE A L'ATTENTION DE M. RABOT, Directeur Général de l'Agriculture. Objet : 500ème réunion du Comité des Représentants permanents : 5/2/1969. - Consultation du Parlement Européen sur les . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 du Conseil en ce qui concerne les aides accordées au babeurre et au babeure en poudre utilisés pour l'alimentation des animaux. (Docs. COM (69) 54 final, R/160/69 (AGRI 55)) . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 865/68 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes. (Docs. COM (69) 48 final, R/161/69 (AGRI 56))
Document date: [1969]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1969/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1969
Conseil 65 O.J. 17-18 février 1969 Point "A" NOTE A L'ATTENTION DE M. RABOT, Directeur Général de l'Agriculture. Objet : 500ème réunion du Comité des Représentants permanents : 5/2/1969. - Consultation du Parlement Européen sur les . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 du Conseil en ce qui concerne les aides accordées au babeurre et au babeure en poudre utilisés pour l'alimentation des animaux. (Docs. COM (69) 54 final, R/160/69 (AGRI 55)) . Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 865/68 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes. (Docs. COM (69) 48 final, R/161/69 (AGRI 56)) (FRA)
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