SEC(1969)460 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Contrat d'expert pour l'exploitation des résultats de l'action TEXTIL (DG III) Approbation par la procédure écrite C/250/69
SEC(1969)460 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Contrat d'expert pour l'exploitation des résultats de l'action TEXTIL (DG III) Approbation par la procédure écrite C/250/69
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)460
Original Reference Code
SEC(1969)460
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Brouet, Agnes
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Volume 1969/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/04/1969
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Contrat d'expert pour l'exploitation des résultats de l'action TEXTIL (DG III) Approbation par la procédure écrite C/250/69 (FRA)
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Related Entries
GP-51
(1969)
Elaboration des notes à la Commission des Communautés de la part de la Direction générale Industrie et économie
Le dossier contient aussi les notes à la Commission suivantes:
"Avenants à des contrats d'étude dans le secteur de la gammagraphie industrielle" [SEC(69)3930] (23/10/1969).
"Avenants à deux contrats de recherches" [SEC(69)3437] (27/09/1969).
"Contrat d'expert pour l'exploitation des résultats de l'action Textil" [SEC(69)460 (25/04/1969).
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