Volume 1967/0111
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1967
VERMERK FÜR DIE HERREN KABINETTCHEFS Betrifft : Prüfung des letzten Teils des Entwurfs des Gesamtberichts
VERMERK FÜR DIE HERREN GENERALDIREKTOREN (EGKS, EWG, EAG) Betrifft : Erster Gesamtbericht der Gemeinsamen Kommission (DEU)

Volume 1967/0112
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/02/1968
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Premier Rapport général sur l’activité des Communautés pour la période allant jusqu'au 31 décembre 1967. Approbation par les procédures écrites C/3011/67, C/55/68 et C/86/68. (FRA)

Volume 1967/0113
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/12/1967
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite C/3011/67 Objet : Premier Rapport général sur l'activité des Communautés pour la période allant jusqu'au 31 décembre 1967. (chapitres I, III, V et VI) (FRA)

Volume 1967/0114
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1968
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite C/55/68 Objet : Premier Rapport général sur l'activité des Communautés pour la période allant jusqu'au 31 décembre 1967 (FRA)

Volume 1967/0115
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1967
Projet du premier RAPPORT GENERAL CHAPITRE IV : REALISATION DE L'UNION ECONOMIQUE - La politique agricole commune - La politique énergétique - La politique industrielle - La politique d'investissement charbon-acier ( - La politique des transports (- La politique régionale Volume II ( ( - La politique sociale (- La politique de recherche
Projet du premier RAPPORT GENERAL CHAPITRE VII : LES INSTITUTIONS ET ORGANES DE LA COMMUNAUTE - Le Parlement - Le Conseil - La Cour de Justice - Les organes consultatifs - La Commission des Communautés européennes
Projet de premier RAPPORT GENERAL CHAPITRE IV : LA REALISATION DE L'UNION ECONOMIQUE ( - La politique agricole commune ( - La politique énergétique Volume I ( ( - La politique industrielle ( - La politique d'investissements charbon-acier - La politique des transports - La politique régionale - La politique sociale - La politique de recherche et technologie (FRA)

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