COM(1990)407 Propositions de REGLEMENTS (CEE) DU CONSEIL relatifs à la deuxi... (CEUE

Document date: [1990]

Identity

Access

Allied Materials

Relations

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-COM(1990)0407

Original Reference Code

COM(1990)407

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Location of Originals

Existence of Copies

Related Entries

CM2/1990-00337/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3638/90 du Conseil du 11.12.1990 fixant, pour la campagne 1990/1991, les prix d'intervention du beurre et du lait écrémé en poudre applicables au Portugal dans le secteur du lait et ...

CM2/1990-00338/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3639/90 du Conseil du 11.12.1990 relatif à l'application du prix commun du beurre au Portugal

CM2/1990-00339/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3640/90 du Conseil du 11.12.1990 déterminant les règles générales du régime des montants compensatoires "adhésion" dans le secteur du lait et des produits laitiers pendant la deuxiè ...

CM2/1990-00340/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3641/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers

CM2/1990-00341/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3642/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 80 ...

CM2/1990-00342/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3643/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragr ...

CM2/1990-00343/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3644/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 985/68 établissant les règles générales régissant les mesures d'intervention sur le marché du beurre et de la crème ...

CM2/1990-00344/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3645/90 du Conseil du 11.12.1990 appliquant au Portugal les prix communs dans le secteur de la viande bovine

CM2/1990-00345/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3646/90 du Conseil du 11.12.1990 portant application au Portugal du montant intégral de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

CM2/1990-00346/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3647/90 du Conseil du 11.12.1990 fixant les prix de base et d'achat de certains fruits et légumes applicables au Portugal à partir du 01.01.1991 jusqu'à la fin de la campagne 1990/1 ...

CM2/1990-00347/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3648/90 du Conseil du 11.12.1990 déterminant les règles générales d'application de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal en ce qui concerne le mécanisme de compensation à l' ...

CM2/1990-00348/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3649/90 du Conseil du 11.12.1990 définissant les règles générales du mécanisme de protection du marché portugais des fruits et légumes prévu à l'article 318 paragraphe 2 de l'acte d ...

CM2/1990-00349/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3650/90 du Conseil du 11.12.1990 relatif à des mesures de renforcement de l'application des normes communes de qualité pour les fruits et légumes au Portugal

CM2/1990-00350/001 (1990) Règlement (CEE) nº 3651/90 du Conseil du 11.12.1990 déterminant les règles générales d'application du mécanisme complémentaire aux échanges de fruits et légumes frais entre le Portugal et les autres É ...

CM2/1990-00351/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3652/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1200/88 portant instauration d'un mécanisme de surveillance à l'importation de cerises acides fraîches originaires ...

CM2/1990-00352/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3653/90 du Conseil du 11.12.1990 portant dispositions transitoires d'organisation commune du marché des céréales et du riz au Portugal

CM2/1990-00353/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3654/90 du Conseil du 11.12.1990 déterminant les règles générales du régime des montants compensatoires "adhésion" dans les secteurs des céréales et du riz pendant la deuxième étape ...

CM2/1990-00354/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3655/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1009/86 établissant les règles générales applicables aux restitutions à la production dans le secteur des céréales e ...

CM2/1990-00355/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3656/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 3103/76 en ce qui concerne la liste des régions de production de froment dur dans lesquelles l'aide au blé dur est a ...

CM2/1990-00356/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3657/90 du Conseil du 14.12.1990 relatif à l'application du prix commun au Portugal en ce qui concerne le porc abattu

CM2/1990-00357/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3658/90 du Conseil du 11.12.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 3774/85 relatif à certaines aides nationales incompatibles avec le marché commun que la République portugaise est au ...

CM2/1990-00358/001 (1990) Règlement (CEE) n° 3659/90 du Conseil du 11.12.1990 relatif aux produits soumis au mécanisme complémentaire aux échanges pendant la deuxième étape de l'adhésion du Portugal