COM(1989)542
Proposition de DECISION DU CONSEIL Modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté. (présentée par la Commission)
COM(1989)542
Proposition de DECISION DU CONSEIL Modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté. (présentée par la Commission)
Document date: [1989]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0542
Original Reference Code
COM(1989)542
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
DORIE-866
(1989 to 2004)
66_05 - Agences - Agence européenne pour l'environnement - (1)
- Integral - 16/11/2004 - C(2004)4451 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail annuel 2005 - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/102531' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Integral - 12/11/2004 - C(2004)4429 - Agence européenne pour l'environnement - Nomination - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/102533' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Integral - 21/11/2000 - C(2000)3589 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0527 COM(1989)527 Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits (présentée par la Commission) Rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits (Communication de Mme SCRIVENER)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0542 COM(1989)542 Proposition de DECISION DU CONSEIL Modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté. (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0557 COM(1989)557 R & D dans le domaine des transports - programme spécifique (EURET) Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des transports (EURET) 1990 - 1993 (présentée par la Commisison)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0564 COM(1989)564 POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DES CHEMINS DE FER (Communication de M. VAN MIERT et M. BANGEMANN) COMMUNICATION SUR UNE POLITIQUE FERROVIAIRE COMMUNE Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au développement des Chemins de fer de la Communauté Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1191/69 relatif à l'action des Etats membres en matière d'obligations inhérentes à la notion de service public dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable Proposition de DECISION DU CONSEIL, relative à la mise en oeuvre d'un réseau européen de trains à grande vitesse Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la Directive 75/130/CEE relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres (présentées par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-