COM(1988)410
Proposition de DECISION DU CONSEIL adoptant un programme spécifique pluriannuel de recherche et de développement de systèmes experts en statistique (DOSES) (présentée par la Commission)
COM(1988)410
Proposition de DECISION DU CONSEIL adoptant un programme spécifique pluriannuel de recherche et de développement de systèmes experts en statistique (DOSES) (présentée par la Commission)
Document date: [1988]
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CM2/1989-00699/001
(1988 to 1989)
Décision 89/415/CEE du Conseil du 20.06.1989 arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement de systèmes experts en statistiques (DOSES)
Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Proposition réexaminée de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
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