Aéronautique : plan d'action pour la recherche aéronautique ; traitement tarifaire applicable à certains produits d'importation destinés à être utilisés pour la construction, entretien ou réparation d'aérodynes ; réponses à certaines questions écrites et orales du Parlement Européen portant sur la politique et l'industrie aéronautique
Aéronautique : plan d'action pour la recherche aéronautique ; traitement tarifaire applicable à certains produits d'importation destinés à être utilisés pour la construction, entretien ou réparation d'aérodynes ; réponses à certaines questions écrites et orales du Parlement Européen portant sur la politique et l'industrie aéronautique
Documents from [1976] to [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Entre autres :
Rapport à l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'Agence Spatiale Européenne. Rapporteur M. Treu (doc. 3833, 7 septembre 1976).
Document de travail des Services de la Commission à l'intention du Groupe "Questions Economiques" du Conseil sur l'établissement d'un programme commun d'avions de transport civil (doc. SEC (76) 3327).
Communication de la Commission au Conseil sur un plan d'action pour la recherche aéronautique. Annexe 1: Programme de recherche technologique en coopération dans le secteur de la construction d'hélicoptères. Annexe 2 : Programme de recherche technologique en coopération dans le secteur de la construction des cellules d'avions. Annexe 3 : Budget et effectifs (doc. COM (77) 362 final).
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French
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