Crise pétrolière : réponse du Conseil à des questions écrites posées dans le cadre de cette crise; mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire
Crise pétrolière : réponse du Conseil à des questions écrites posées dans le cadre de cette crise; mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire
Document date: [1973]
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Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_AFEF-1336
Original Reference Code
CEUE-AFEF-BAC-131-1983-59
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
- Rapport fait au nom de la commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil sur une première mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire - 12 novembre 1973
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02 BAC 2/1971 - Affaires économiques et financières de la CEE (Communauté économique européenne) en relations avec les autres politiques communautaires
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03 BAC 129/1983 - Transfert issu de la DG (Direction générale) 02 : Affaires économiques et financières
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04 BAC 130/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement, le Conseil et le CES (Conseil économique et social)
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05 BAC 131/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement
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06 BAC 27/1985 - Réunions du CPEMT (Comité de politique économique à moyen terme) et de ses suppléants
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07 BAC 255/1995 - Réunions et sessions du CPE (Comité de politique économique) et du CPB (Comité de politique budgétaire)
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08 BAC 565/1995 - Relations commerciales avec les PVD (Pays en voie de développement) dans le domaine des produits de base
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