1ère réunion du Comité de Coopération industrielle ACP-CEE du 20.12.1976
1ère réunion du Comité de Coopération industrielle ACP-CEE du 20.12.1976
Documents from 23 September 1976 to 27 January 1977
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Document de travail relatif à la sélection et à la nomination d'un directeur pour le Centre pour le développement industriel; Notification des décisions adoptées lors de la réunion:
- Décision n° 1/76 du Comité de Coopération industrielle relative à la nomination du Directeur et du Directeur adjoint du Centre pour le développement industriel et à l'établissement de leurs contrats
- Décision n° 2/76 du Comité de Coopération industrielle autorisant le Directeur du Centre pour le développement industriel à engager le personnel nécessaire à la mise en place du Centre pour le développement industriel; Proposition de la Communauté et communication aux États ACP de la nomination du Directeur du Centre pour le développement industriel; Transmission de la décision n° 1/76 du Comité de Coopération industrielle ACP-CEE et du contrat intérimaire aux candidats retenus pour les postes de Directeur et Directeur adjoint du Centre pour le développement industriel
ST_1162_1976_INIT; ST_127_1976_INIT; ST_1598_1976_INIT; ST_6_1977_INIT
Conditions of Access and Use
Les pièces sensibles ont été retirées des dossiers dans l’attente de nouvelles instructions de la part des archivistes du Conseil.
Sensitive data has been removed from the file until further notice on the instructions of the Council Archivists.
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir aussi le dossier CM6/ACP/84.12, 84.14 et 84.15 des réunions du Groupe de travail ACP du 17 et 24.09, la réunion du 29.10 et les réunions du 05 et 19.11.1976 concernant la préparation de la réunion.
Voir aussi le dossier CM6/ACP/84.1, 84.5 et 84.15 des réunions du Groupe de travail ACP du 16 et 23.01, du 12.03 ainsi que du 12.11.1976 au sujet de la mise en place des institutions de coopération industrielle.
Voir aussi le dossier CM6/ACP/84.2 au 84.4 des réunions du Groupe de travail ACP du 30.01, 06 et 13.02.1976 ainsi que le dossier CM6/ACP/90.4 de la réunion du 17.03.1976 du Groupe ACP/FIN concernant le statut du Centre pour le développement industriel.
Voir aussi le dossier CM6/ACP/84.16 et 84.17 des réunions du Groupe de travail ACP du 03 et des 10 et 17.12.1976 relatives au rapport au COREPER concernant les institutions de coopération industrielle.
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