Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1968 (CM6/EAMA-00133/004)

Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1968

Documents from 03 April 1968 to 08 July 1968

Identity

Content

Access

Allied Materials

Notes

Relations

Identity Statement

HAEU Reference Code

CM6/EAMA-00133/004

Original Reference Code

CM6 EAMA, ACP_EAMA_00133_004

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Réunion des 02 et 03.05.1968
- Ordre du jour commenté
- Projets de décisions du Conseil d'Association concernant la définition de la notion de "produits originaires"
- Cadres contingentaires de Haute-Volta et de la République Centrafricaine
- Sommaire des conclusions

Keywords

ST_221_1968_INIT; ST_222_1968_INIT; ST_229_1968_INIT; ST_274_1968_INIT; ST_34_1968_INIT; ST_689_1968_INIT; ST_82_1968_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Le Groupe EAMA était responsable aussi des travaux d'examen des propositions de la Commission et de la préparation des rapports au COREPER relatifs aux relations avec le Nigeria et les pays de l'Est africain (ESTAF) mais les documents élaborés à ce propos sont inventoriés dans la collection CM7.
Afin de compléter la suite des travaux du groupe de travail EAMA, nous avons inclus des références aux réunions du COREPER et du Conseil de la CEE dont les sujets relatifs aux relations avec les EAMA ont été abordés.

Relations Area

Abstract: Volume 1968/0043 Date indicative : 01/04/1968 PROJET DE DECISION DU CONSEIL DISSOCIATION portant délégation de pouvoir au Comité d'Association pour la solution des difficultés d'application des décisions prises par le Conseil d'Association en vertu du Protocole n° 3 annexé à la Convention d'Association PROJET DE DECISION DU CONSEIL D'ASSOCIATION portant modification de l'Annexe II à la Décision n° 5/66 du Conseil d'Association PROJET DE DECISION DU CONSEIL D'ASSOCIATION modifiant la Décision n° ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1968)0186

Original Reference Code: COM(1968)186

Description Level: Dossier

Dates: 1968 to 1968

SEC(1968)1341 - RELATIONS ENTRE LA C.E.E. ET LES E.A.M.A. APPLICATION DU PROTOCOLE No 2: DE LA CONVENTION DE YAOUNDE (Commentaires sur les mesures prises par la République de Haute-Volta) (Document de travail présenté par les Services de la Commission) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1968/0048 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/04/1968 RELATIONS ENTRE LA C.E.E. ET LES E.A.M.A. APPLICATION DU PROTOCOLE No 2: DE LA CONVENTION DE YAOUNDE (Commentaires sur les mesures prises par la République de Haute-Volta) (Document de travail présenté par les Services de la Commission) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1968)1341

Original Reference Code: SEC(1968)1341

Description Level: Dossier

Dates: 1968 to 1968

SEC(1968)1342 - RELATIONS ENTRE LA C.E.E. ET LES E.A.M.A. REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE Demande de consultation présentée en date du 28 février 1968 en ce qui concerne les restrictions quantitatives à l'importation de chaussures (Article 5 du Protocole n°2). - (Document de travail présenté par les Services de la Commission) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1968/0048 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/04/1968 RELATIONS ENTRE LA C.E.E. ET LES E.A.M.A. REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE Demande de consultation présentée en date du 28 février 1968 en ce qui concerne les restrictions quantitatives à l'importation de chaussures (Article 5 du Protocole n°2). - (Document de travail présenté par les Services de la Commission) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABIN ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1968)1342

Original Reference Code: SEC(1968)1342

Description Level: Dossier

Dates: 1968 to 1968