Proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (COM(80) 469 final)
Proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (COM(80) 469 final)
Documents from 14 January 1981 to 22 February 1982
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CES-9600
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CES/1980 – 20.92 – 02
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Microfiche, Paper
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Meyer, Ruth Ingeborg
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Abstract
Avis de la section (CES 1069/80 final; rapport de la section (CES 1247/80 final; avis du CES (CES 2231/81; modification de la proposition de seconde directive du Conseil (COM(82) 69 final; publication de la deuxième directive (84/5/CCE) du Conseil du 30/12/1983 au JO N° L 8 du 11/01/1984; communication à la presse du conseil.
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CEUE_SEGE-COM(1980)0469
(1980)
COM(1980)469 - Proposition de seconde DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulatio
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Volume 1980/0161
Date indicative : 30/07/1980
Proposition de seconde DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
Proposal for a Second Council Directive on the approximation of the laws of the Member States relating to insurance against civil liability in respect of the use of motor vehicles (submitted to
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CEUE_SEGE-COM(1982)0069
(1982)
COM(1982)69 - Modification de la proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultan
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Volume 1982/0027
Date indicative : 22/02/1982
Modification de la proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (présentée par la Commission au Conseil en vertu de l'article 149 alinéa 2 du Traité) (FRA)
Amendment of the proposal for a Second Council Directive on the approximation of the laws of the Member States relating to insuran
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067 Proposition d'une directive du Conseil modifiant la directive 72/464/CEE concernant les impôts, autre que les taxes sur le chiffre d'affaires, frappant la consommation des tabacs manufacturés (COM(80) 69 final)
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068 Proposition d'une directive du conseil concernant le développement de l'agriculture dans les départements français d'Outre-Mer (COM(80) 384 final)
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069 Deuxième plan d'action pour l'amélioration du transfert de l''information entre les langues européennes - Création d'un système de traduction automatique de conception avancée (EUROTRA). Proposition de décision du conseil portant adoption d'un programme de R et D pour la C.E.E., relatif à un système de traduction automatique de conception avancée (COM(80) 314 final). Communication de la commission au conseil – Plan d'action pour l'amélioration du transfert de l'information entre les langues européennes (COM(76) 705 final)
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070 Proposition de directive du conseil relative à une application harmonisée de la convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) dans la Communauté économique européenne (COM(80) 392 final)
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071 Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3164/76 relatif au contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres (COM(80) 403 final).
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072 Proposition de directive du Conseil portant quinzième modification de la directive 64/54/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (COM(80) 416 final).
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073 Proposition de décision du Conseil relative aux interventions du fonds Social Européen en faveur des personnes occupées dans les secteurs du textile et de l'habillement, des travailleurs migrants, des personnes touchées par les difficultés de l'emploi (jeunes de moins de 25 ans) et des femmes (COM(80) 411 final).
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074 Proposition de directive du Conseil portant troisième modification de la directive 70/357/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les substances ayant des effets anti-oxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (COM(80) 418 final)
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075 Proposition de décision du Conseil instituant une procédure de consultation en ce qui concerne les actions internationales dans le domaine du transport aérien (COM(79) 329 final) Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (COM(80) 413 final)
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076 Propositions en matière de politique structurelle dans le secteur de la pêche (COM(80) 420 final)
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077 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil au sujet de l'état d'avancement de JET. Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 80/138/EURATOM arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1979-1983) pour la communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôle (COM(80) 453 final)
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078 Proposition de décision du Conseil instituant une action financière de la Communauté pour l'éradication de la peste porcine africaine en Sardaigne (COM(80) 490 final)
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079 Proposition de directive du Conseil portant adaptation de la directive 79/869/CEE relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres(COM(80) 683 final)
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080 Proposition de directive du Conseil portant adaptation de la directive 80/778/CEE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (COM(80) 793 final)
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081 Proposition de décision du Conseil arrêtant un deuxième programme de recherche et de développement pour la C.E.E.A. concernant l'exploration et l'extraction de l'uranium (action indirecte 1981-1984) (COM(80) 382 final).
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082 Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la création d'une aide du Fonds social européen au maintien du revenu des travailleurs de la construction navale (COM(80) 410 final)
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083 Proposition de décision du conseil prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques (COM(80) 400 final + final/2)
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084 Proposition de la commission au conseil relative à la fixation du schéma quinquennal pour la période 1981-1985 de préférences tarifaires généralisées de la communauté et à l'ouverture du régime applicable en 1981 (COM(80) 395 final + final/2 + final/3)
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085 Les évolutions structurel du secteur textile et habillement : analyse de la situation et examen des mesures communautaires prises et à prendre
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086 Demande d'avis (COM(80) 478 final); saisine de la section; experts; note d'information (CES 906/80); note introductive (R/CES 790/80); avant-projet d'avis de la section (R/CES 830/80); procès-verbal sommaire de la 1ère réunion du groupe d'étude (R/CES 963/80); projet d'avis de la section (CES 830/80); procès-verbal de la 59ème réunion de la section (CES 1044/80); avis de la section (CES 830/80 final); avis du CES (CES 1102/80).
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087 La situation du secteur de la construction dans la Communauté et les mesures les plus appropriées au niveau communautaire pour promouvoir la croissance et l'emploi dans ce secteur
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088 Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant répartition entre les Etats membres de la totalité des possibilités de captures, disponibles pour la Communauté en 1980, de stocks ou groupes de stocks de poissons évoluant dans la zone de pêche de la Communauté (COM(80) 452 final)
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089 Projet de recommandation du Conseil concernant l'enregistrement de travaux relatifs à l'acide désoxyribonucléique (ADN) combinant (COM(80) 467 final)
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090 Proposition de décision du Conseil relative à l'acceptation par la Communauté d'un projet de résolution de la conférence européenne des Ministres des Transports relative à l'instauration d'une autorisation "CEMT – Déménagements internationaux" (COM(80) 508 final)
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091 Proposition de directive du Conseil modifiant - La première directive du conseil du 23.7.1962 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports de marchandises par route entre Etats membres - La directive du Conseil du 13.5.1965 concernant l'uniformisation de certaines règles relatives aux autorisations pour les transports de marchandises par route entre les Etats membres (COM(80) 509 final)
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092 Proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (COM(80) 469 final)
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093 Proposition de directive du Conseil concernant les aides à la construction navale (COM(80) 461 final)
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094 Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des sucres (COM(80) 553 final)
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095 Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un troisième plan d'action (1981-1983) dans le domaine de l'information et de la documentation scientifiques et techniques (COM(80) 552 final
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096 Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 724/75 portant création d'un Fonds européen de développement régional (COM(80) 368 final)
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097 Proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'indication d'origine de certains produits textiles et d'habillement (COM(80) 557 final
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099 Proposition de directive du Conseil portant sixième modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (benzène) (COM(80) 570 final)
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101 Proposition de directive sur l'information et la consultation des travailleurs des entreprises à structure complexe, en particulier transnationale (COM(80) 423 final)
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102 Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71 (COM(80) 580 final)
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103 Projet de résolution du Conseil concernant les priorités et le calendrier des décisions à prendre par le conseil dans le domaine des transports avant la fin de 1983 (COM(80) 582 final)
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104 Proposition de règlement (CEE) du conseil relatif à l'utilisation de substances à action hormonale ou thyrostatique chez les animaux domestiques (COM(80) 614 final)
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105 Proposition de décision du Conseil habilitant la commission à contracter des emprunts en vue de promouvoir les investissements dans la Communauté (COM(80) 670 final)
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106 Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la définition du territoire douanier de la Communauté (COM(80) 658 final)
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107 L'encouragement des petites et moyennes entreprises dans la Communauté - Documentation complémentaire : Les petites et moyennes entreprises dans la communauté (COM(80) 726 final)
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109 Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement - N° 725/79 concernant l'octroi d'un soutien financier à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie - N_° 726/79 portant fixation du montant maximal de l'aide à accorder au titre du règlement (CEE) n° 1302/78 concernant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétique alternatives COM(80) 567 final)
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110 Proposition de directive du conseil modifiant la directive 72/464/CEE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés (8ème directive) (COM(80) 677 final)
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111 Communication de la Commission au Conseil relative aux aspects sociaux dans le secteur de la pêche maritime de la C.E. COM(80) 725 final)
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112 Proposition de règlement du conseil concernant une action commune pour l'accélération de l'amélioration de l'infrastructure dans certaines zones agricoles défavorisées de la R.F.A. (COM(80) 700 final
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113 Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche (COM(80) 724 final + final 2) - Documentation complémentaire : Orientation pour la révision de l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche COM(80) 540 final)
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114 Proposition de règlement (CEE) du conseil relatif à la bonification d'intérêt de certains prêts accordés dans le cadre de l'aide exceptionnelle de la Communauté en faveur de la reconstruction des zones sinistrées par le séisme survenu en Italie en novembre 1980 - Communication de la Commission au conseil : Intervention exceptionnelle de la Communauté en faveur des zones sinistrées en Italie COM(80) 863 final)
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115 Proposition d'une première directive du conseil rapprochant les législations - Proposition d'un règlement du Conseil sur la marque communautaire COM(80) 635 final/2)
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116 Proposition de directive du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des pelle hydrauliques et à câbles, des bouteurs et des chargeuses COM(80) 468 final)
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117 Rapport sur le rapprochement des législations relatives aux spécialités pharmaceutiques - Proposition de directive du Conseil portant modification des directives 65/65/CEE, 75/318/CEE et 75/319/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques - Proposition pour une recommandation du conseil concernant les essais en vue de la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques (COM(80) 789 final)
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