Proposition de décision du Conseil arrêtant un deuxième programme de recherche et de développement pour la C.E.E.A. concernant l'exploration et l'extraction de l'uranium (action indirecte 1981-1984) (COM(80) 382 final).
Proposition de décision du Conseil arrêtant un deuxième programme de recherche et de développement pour la C.E.E.A. concernant l'exploration et l'extraction de l'uranium (action indirecte 1981-1984) (COM(80) 382 final).
Documents from 11 July 1980 to 23 May 1981
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Demande d'avis (COM(80) 382 final); saisine de la section; note d'information (CES 871/80); document de travail de la section (R/CES 904/80); procès-verbal de la 58ème réunion de la section (CES 1032/80); procès-verbal sommaire de la 13ème réunion du groupe d'étude (R/CES 1030/80); corrigendum au projet d'avis de la section (CES 1031/80 corr.); procès-verbal sommaire de la 14ème réunion du groupe d'étude (R/CES 1191/80); procès-verbal de la 59ème réunion de la section (CES 1188/80); avis de la section (CES 1031/80 final); avis du CES (CES 1218/80); compte rendu des délibérations du CES (CES 1235/80); publication de l'avis du CES au JO N° C 348 du 31/12/1980; documentation du PE; publication de la décision (81/364/EURATOM) du conseil du 28/04/1981 au JO N° L 137 du 23/05/1981.
Conditions of Access and Use
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Textual
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